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Qu'est-ce que KYB et comment ça marche ?
Vérification des documents

Qu'est-ce que KYB et comment ça marche ?

Le secteur du B2B est de plus en plus sensible à la fraude et au blanchiment d'argent. En 2021, 98 % des commerçants, fabricants et entreprises B2B ont signalé des pertes financières à la suite d'attaques frauduleuses réussies. Afin d'assurer leur sécurité, les entreprises doivent apprendre à se connaître si elles collaborent. Il s'agit notamment de l'identification de l'entreprise, de la vérification des informations fournies par la contrepartie commerciale, de la structure de l'entreprise et des bénéficiaires effectifs. Les réglementations nationales et mondiales de lutte contre le blanchiment de capitaux nécessitent également des mesures KYB. Dans la plupart des juridictions, les exigences de KYB sont les mêmes. Cependant, pour les entreprises, le fait de remplir correctement ces procédures et de respecter toutes les lois applicables peut être assez lourd en termes de ressources.

Sarah
December 1, 2022

Qu'est-ce que la vérification KYB ?

La procédure Know Your Business, ou KYB, est utilisée pour établir la structure, la propriété, le but et les activités d'une entreprise. Cette procédure permet d'établir l'authenticité des entreprises avec lesquelles elles travaillent afin de s'assurer qu'elles ne sont pas utilisées pour dissimuler l'identité des propriétaires à des fins illégales.

Les procédures de vérification de KYB sont des éléments cruciaux de la lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et du combat contre le financement du terrorisme (CFT). Elles sont exigées, entre autres, par le Groupe d'action financière (GAFI), les 5e et 6e directives anti-blanchiment de l'UE et de nombreuses lois nationales sur la lutte contre le blanchiment d'argent.

Lors de l'établissement d'une relation d'affaires avec une entreprise cliente, une entreprise réglementée doit suivre la réglementation AML pour effectuer des procédures CDD (Customer Due Diligence). Les étapes suivantes sont généralement impliquées :

1. Collecte d'informations permettant d'identifier l'entreprise, notamment :

  • Son nom, son numéro d'immatriculation, son siège social et son principal établissement ;
  • Son conseil d'administration ;
  • Ses cadres supérieurs ;
  • La loi à laquelle elle est soumise ;
  • Ses propriétaires légaux et bénéficiaires effectifs.

2. Collecter les documents de l'entreprise, notamment :

  • Les documents de gouvernance ;
  • Le certificat d'incorporation ;
  • Les documents de la structure de propriété effective ;
  • La preuve du siège social et de l'adresse physique, etc.

3. Connaître la nature et l'objet de la relation d'affaires proposée

Est-il aligné sur les objectifs de l'entreprise et fournit-il des données suffisantes pour suivre les performances à venir ?

4. Effectuer un screening AML sur les entreprises clientes afin d'identifier les situations à haut risque.

Cela implique de passer au crible les entreprises et leurs bénéficiaires en les comparant aux listes de sanctions, aux listes de surveillance mondiales, aux listes de PPE, aux médias défavorables et à d'autres sources similaires.

5. Suivre en permanence les relations commerciales avec les entreprises clientes.

Une vérification de la structure de l'entreprise doit être effectuée pour déterminer si des fonctionnaires ont été ajoutés à la liste des PPE ou si sa juridiction a été répertoriée comme faisant l'objet de sanctions.

Un contrôle continu doit être effectué pour suivre tous ces changements au cours d'une relation d'affaires et qui doit inclure :

  • l'examen minutieux des transactions effectuées tout au long de la relation (y compris, le cas échéant, l'origine des fonds). Il s'agit de s'assurer que les transactions sont cohérentes avec la connaissance qu'a l'entreprise du client, de son activité et de son profil de risque ;
  • S'assurer que les documents ou informations obtenus à des fins de CDD sont tenus à jour.

6. Enregistrer les informations.

Une entreprise doit conserver des copies des documents obtenus dans le cadre de l'exercice d'une diligence raisonnable à l'égard des personnes et des sociétés.

Les registres des documents doivent comprendre les éléments suivants :

  • Informations sur les clients ;
  • Les transactions effectuées ;
  • Les rapports de suspicion internes et externes ;
  • Les informations auxquelles il n'a pas été donné suite ;
  • Le contrôle de la conformité ;
  • & des informations sur l'efficacité de la formation.

À quoi sert la vérification KYB ?

La conformité et la prévention de la fraude sont les raisons les plus évidentes de la vérification KYB.

La conformité :

KYB aide les entreprises soumises à la réglementation anti-blanchiment à déterminer si leurs partenaires, leurs clients ou leurs fournisseurs sont en conformité :

L'Autorité bancaire européenne (ABE) et le Groupe d'action financière (GAFI) ont tous deux établi des exigences pour l'identification et la vérification des sociétés et des UBO.

Les entreprises peuvent aider les forces de l'ordre en signalant toute activité suspecte et en fournissant des informations pertinentes sur les clients ou les activités surveillés.

Prévention des fraudes :

KYB aide les entreprises à identifier et à se tenir à l'écart des personnes frauduleuses. Cela réduit les risques de blanchiment d'argent, de financement du terrorisme et de fraude.

La fraude peut facilement faire son chemin dans une entreprise. C’est pourquoi il est important de remarquer les alertes à l’avance. Ceux-ci peuvent inclure par exemple des erreurs dans les documents officiels de l’entreprise, ou bien l’absence du dossier de credit, etc

Conclusion :

La solution de vérification KYB facilite la vie des entreprises. Les entreprises obtiennent toutes les données dont elles ont besoin (structures d'entreprise, documentation du registre, bénéficiaires effectifs ultimes identifiés, etc.) dans une fenêtre simple, avec une vérification KYC renforcée.

Les entreprises peuvent désormais commencer à travailler en toute confiance avec leurs homologues en utilisant la solution de KYB, qui permet de vérifier à nouveau les données de manière continue et automatisée et d'atténuer les risques dans les relations commerciales existantes.

A PROPOS DE L'AUTEUR
Sarah

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